L'ANCIEN CADASTRE DE PERS-JUSSY

Article publié en 1995 dans la revue municipale de Pers-Jussy

A une époque où l'on parle beaucoup de cadastre à propos du projet de P.O.S., il n'est peut être pas inutile de rappeler que le plus ancien cadastre conservé de Pers-Jussy fut élaboré entre 1730 et 1732. En 1728, le roi de Sardaigne Victor-Amédée II avait en effet pris la décision de faire cadastrer tout son Duché de Savoie. Telle est l'origine de ce qu'on a appelé par la suite le cadastre ancien de Savoie. Ce document est entré en fonction en 1738 au titre de l'assiette fiscale et il est resté en usage jusqu'à la fin du XIX° siècle. On peut noter que la Savoie avait, dans ce domaine, une avance considérable sur la France qui dut attendre Napoléon 1er pour être cadastrée.
Le travail fut effectué en plusieurs étapes.

La première consista en un levé sur le terrain. A Pers et à Jussy, paroisses alors distinctes, les opérations commencèrent en janvier 1730. Elles y furent furent achevées respectivement le 25 juillet et le 15 mars. A Jussy, un seul géomètre suffit à la tâche : Pierre-Dominique Cavallo. Il en fallut trois à Pers : François Varezzio, Sébastien Bertazzoli et Claude-Louis Vautier. Tous étaient des Piémontais, sauf le dernier nommé, originaire de Chambéry. Les géomètres étaient aidés par des arpenteurs dont un fut recruté sur place : Michel Fenouillet de Pers. Tous ces personnes étaient prises en charge par la communauté qui devait leur assurer le gite et le couvert. Géomètres et arpenteurs étaient accompagnés sur le terrain par des "indicateurs" désignés localement par l'ensemble des communiers (chefs de famille habitant la paroisse et propriétaires de biens fonciers). Ces auxiliaires avaient pour charge de donner des informations sur les limites des propriétés et les noms des propriétaires. A Jussy on désigna François Péguet, Claude-François Chambet et Jean-Nicolas Maniglier. A Pers, ce furent Michel Métral, Philibert Raffy, Pierre Dubouloz, Claude Gignoux, Jean Roguet et Gonin Mieusset.
Les géomètres commencèrent leur travail par une délimitation de la paroisse . Ensuite, ils allèrent de parcelle en parcelle pour en dessiner la configuration. Pour ce faire, ils utilisaient la "table prétorienne", instrument de visée et de dessin, qui permettait de tracer directement le contour des parcelles sur une feuille de papier, la planchette. En fait, sur une même feuille on reportait, à l'échelle 1/2.400, un ensemble de parcelles appelé mas . Les feuilles correspondant aux divers mas furent ensuite juxtaposées et collées pour former ce qu'on appelle la mappe . Pour chaque commune, il existe en principe un original et une copie qu'on peut consulter aux Archives départementales de la Haute-Savoie (l'original de Pers a disparu mais il en subsiste une copie ; l'original et la copie de Jussy ont été conservés).
Le territoire de Jussy fut ainsi subdivisé en 646 parcelles1 regroupées en 11 mas. A Pers, on dénombre 5.243 parcelles et une cinquantaine de mas. Chaque parcelle est identifiée à l'aide d'un numéro (en dehors de ces numéros, la mappe est totalement muette) et décrite dans un registre appelé "livre des numéros suivis" : champ, pré, verger, jardin, bois, broussailles, teppe (terrain de mauvaise qualité pouvant servir de pâturage) cour, jardin, maison, grange, etc...

La seconde étape a nécessité le concours d'une autre catégorie d'auxiliaires, les estimateurs, dont le rôle fut d'évaluer la qualité des terrains. En principe, il y avait un estimateur d'office, étranger au pays, et deux estimateurs choisis parmi les communiers. Ceux de Jussy furent Claude-François Ducimetière et Claude Grange ; à Pers, on désigna Claude Pugin et Jean-Gaspard Roguet. Selon leur qualité, les terrains furent répartis en trois catégories : bonne, médiocre et mauvaise. On consigna le résultat dans un registre appelé "livre d'estime".

La troisième étape fut celles des contestations. La mappe et les registres furent présentés aux propriétaires qui eurent 15 jours pour en contester éventuellement le bien-fondé. Les remarques furent consignées dans un nouveau registre appelé "livre des griefs". Il y eut peu de griefs à Jussy, en revanche ils furent très nombreux à Pers. Trois raisons au moins expliquent cette distorsion.
- Primo, la superficie de Jussy (542 journaux de Savoie soit 159 ha) est neuf fois plus petite que celle de Pers (5010 journaux de Savoie soit 1477
- Secundo, le nombre des propriétaires est de 66 à Jussy contre 488 à Pers.
- Tertio, la structure de la propriété est très différente dans les deux paroisses. A Jussy, sept propriétaires nobles se partagent 56% de la superficie et si on retranche encore du total les communaux, les biens écclésiastiques (environ 2%) et la part de quelques riches roturiers de La Roche, Reignier ou Annecy, il ne reste que la portion congrue pour les paysans. A Pers, la situation est très différente, les familles nobles se partagent seulement15,5% de la superficie2 et, malgré une importante propriété "bourgeoise" et de vastes communaux, les paysans possèdent plus de la moitié des terres mais la distribution géographique de leurs parcelles est complexe en raison du morcellement des patrimoines au fil des successions.
La plupart des griefs se révélèrent fondés et on a rectifié les registres en conséquence. Quelques rares litiges entre propriétaires ont dû être tranchés par la justice. Ces opérations terminées, on est passé à la phase finale, c'est à dire à la rédaction du registre définitif, le "livre des propriétaires" ou "tabelles alphabétiques", qui est le document le plus intéressant. On y décrit les parcelles de chaque propriétaire (superficie, degré de "bonté", revenu, etc...). Les surfaces y étaient données en mesures piémontaises et en unités locales. A Pers et à Jussy, on utilisait alors le journal "commun" (29,48 ares), la toise carrée égale à 1/400 de journal (7,37 m2) et le pied carré égal à 1/64 de toise (0,92 m2).

Il devrait exister aussi dans chaque commune un "registre des mutations" destiné à consigner toutes les modifications foncières survenues postérieurement mais, mal tenu, il a souvent disparu. C'est hélas le cas pour Pers et Jussy.

A.D.

Les cartes ci-deesus ont été réalisées à la même échelle. Elle réprésentent toutes deux le chef-lieu de Jussy. La première est une adaptation de la mappe sarde après suppression des contours et des numéros des parcelles et ajout d'une légende sommaire. La seconde a été bâtie à partir d'une carte topographique et du cadastre récent. Six mas sur onze sont totalement ou partiellement représentés ; il manque les mas du Biollay (Le Biollay d'en bas car Le Biollay d'en haut faisait partie de Pers), de Cevins, des Carroz, du Châtelard et de Gagnié. On pourra situer l'ancienne église de Jussy, entourée de son cimetière (en pointillés) et remarquer que le mas de La Croix fait aujourd'hui partie de la commune de Reignier. On notera que la configuration générale des chemins n'a pas beaucoup changé en deux siècles et demi. On aurait pu ajouter une troisième carte, réalisée d'après le cadastre de 1935 ; on aurait alors pu constater des différences beaucoup plus grandes entre 1935 et aujourd'hui qu'entre 1732 et 1935. Les cinquante dernières années ont davantage modifié nos campagnes que les deux siècles précédents.

On peut voir des reproductions de la mappe dans l'article "Pers-Jussy les quatre églises"

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